Déposée le 11 mai 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOALTERNATIVES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BA BIOALTERNATIVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-25 du 19 juin 1998.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOALTERNATIVES domicilié(e) 1 BIS RUE DES PLANTES, BP 11 - 86160 - GENCAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 675 628 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BIOALTERNATIVES domicilié(e) 1 BIS RUE DES PLANTES, BP 11 - 86160 - GENCAY - France.
La marque BA BIOALTERNATIVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98732186.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIOALTERNATIVES, SAS - 1 BIS RUE DES PLANTES, BP 11 - 86160 - GENCAY - France - SIREN 407675628
BIOALTERNATIVES - 1 BIS RUE DES PLANTES, BP 11 - 86160 - GENCAY - France
Renouvellement sans limitation le 27 mars 2008 n°2368256 - Publication au BOPI 2008-03-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-46
Publication - Publication le 19 juin 1998 au BOPI 1998-25
Renouvellement sans limitation le 2 avril 2013 n°2526421 - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-04-02
Services de recherche scientifique et industrielle. - recherche fondamentale et appliquée en biologie. - mise au point et développement de méthodes d'essais alternatives à l'expérimentation animale. - essais de produits de toutes industries selon les méthodes existantes ou futures alternatives à l'expérimentation animale. - conseil et formation des personnes pour l'utilisation de ces méthodes et l'interprétation des résultats qu'elles génèrent. - développement direct ou indirect de principes actifs ou de formules de produits dans les domaines cosmétique et hygiène corporelle, pharmaceutique et parapharmaceutique, chimique et agroalimentaire.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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